Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOLAIT
Centrale Laitière de Haute Normandie

Numéro de dépôt :
937734
Date de dépôt :
13/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOVOLAIT

Déposée le 13 novembre 1975 par Centrale Laitière de Haute Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVOLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Centrale Laitière de Haute Normandie domicilié(e) (union des coopératives agricoles), 51, rue Berrubé, Maromme (Seine-Maritime). - France.

La marque NOVOLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NOVOLAIT est expirée depuis le 13 novembre 1985.

Centrale Laitière de Haute Normandie a également déposé les autres marques suivantes : PROTIX , NORMANDISE , NOVO FOOD , ROYVILLE , LA JOLIE CAUCHOISE , FORCE N , VALBRAY , LA CHAUMIERE NORMANDE , LAIT DE POCHE , FRINGAL


Centrale Laitière de Haute Normandie - (union des coopératives agricoles), 51, rue Berrubé, Maromme (Seine-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Lait et autres produits laitiers;biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.